DOMAINE BAILLARD - Permis de construire et DP

Active
319530424 SAS, société par actions simplifiée Créée le 29/07/1980

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Yonne (89)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DOMAINE BAILLARD

DOMAINE BAILLARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chablis.

Profil et organisation

DOMAINE BAILLARD est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 89800 à Chablis.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE BAILLARD
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
29/07/1980
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE BAILLARD

Activité d’urbanisme de DOMAINE BAILLARD

DOMAINE BAILLARD compte 1 autorisation recensée sur la période 30/08/2016 - 30/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE BAILLARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/08/2016 - 30/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE BAILLARD

1 autorisation sur la période 30/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Chablis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE BAILLARD dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
25 Route D'auxerre, Chablis (89800) PC Locaux AH15 4 229 m² 378 m² 2016/08/30

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE BAILLARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DOMAINE BAILLARD

Sources des informations sur DOMAINE BAILLARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE BAILLARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE BAILLARD ?
DOMAINE BAILLARD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE BAILLARD ?
Le profil de DOMAINE BAILLARD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE BAILLARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE BAILLARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE BAILLARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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