Présentation détaillée de DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE SOMME AISNE
DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE SOMME AISNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Amiens.
Profil et organisation
DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE SOMME AISNE est enregistré sous la forme juridique Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale, avec un siège déclaré 80090 à Amiens.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE SOMME AISNE
SIREN
Forme juridique
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale
Permis de construire et DP de DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE SOMME AISNE
Activité d’urbanisme de DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE SOMME AISNE
DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE SOMME AISNE compte 1
autorisation recensée
sur la période 09/07/2014 - 09/07/2014,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE SOMME AISNE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/07/2014 - 09/07/2014
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE SOMME AISNE
1 autorisation sur la période 09/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Amiens.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE SOMME AISNE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE SOMME AISNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE SOMME AISNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE SOMME AISNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE SOMME AISNE ?
DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE SOMME AISNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE SOMME AISNE ?
Le profil de DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE SOMME AISNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE SOMME AISNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE SOMME AISNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE SOMME AISNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.