2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
DESCOMBIN DISTRIBUTION est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chagny.
DESCOMBIN DISTRIBUTION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 71150 à Chagny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DESCOMBIN DISTRIBUTION compte 3 autorisations recensées sur la période 16/09/2015 - 12/01/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DESCOMBIN DISTRIBUTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 16/09/2015 - 12/01/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Chagny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DESCOMBIN DISTRIBUTION dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 83 Che Des Mogeons, Chamonix-Mont-Blanc (74400) | PC Logement | C1950 | 840 m² | 214 m² | 2021/01/12 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Chemin Des Ornieres, Chagny (71150) | PC Locaux | AW495 | 605 m² | 43 m² | 2019/05/09 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Chagny (71150) | PC Locaux | — | — | 3 470 m² | 2015/09/16 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
