DES BOSSETTES - Permis de construire et DP

Active
799522784 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 05/01/2014

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DES BOSSETTES

DES BOSSETTES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Glos.

Profil et organisation

DES BOSSETTES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 14100 à Glos.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DES BOSSETTES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
05/01/2014

Siège social

Permis de construire et DP de DES BOSSETTES

Activité d’urbanisme de DES BOSSETTES

DES BOSSETTES compte 1 autorisation recensée sur la période 19/05/2026 - 19/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DES BOSSETTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/05/2026 - 19/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DES BOSSETTES

1 autorisation sur la période 19/05/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Glos.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES BOSSETTES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DES BOSSETTES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DES BOSSETTES

Sources des informations sur DES BOSSETTES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DES BOSSETTES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DES BOSSETTES ?
DES BOSSETTES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DES BOSSETTES ?
Le profil de DES BOSSETTES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DES BOSSETTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DES BOSSETTES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DES BOSSETTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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