Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Louis Pasteur Et Rue D, Lieu-Saint-Amand (59111) | PA | A1857 | 10 605 m² | 2019/03/02 |
SCCV MABENA - Permis d'aménager
Cessée
839486917
Infos clés
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCCV MABENA
SCCV MABENA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lieu-Saint-Amand.
Profil et organisation
SCCV MABENA est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV MABENA
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis d'aménager de SCCV MABENA
Activité d’urbanisme de SCCV MABENA
SCCV MABENA compte 1 autorisation recensée sur la période 02/03/2019 - 02/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV MABENA, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/03/2019 - 02/03/2019
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCCV MABENA
1 autorisation sur la période 02/03/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Lieu-Saint-Amand.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCCV MABENA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur SCCV MABENA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCCV MABENA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV MABENA ?
SCCV MABENA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV MABENA ?
Le profil de SCCV MABENA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV MABENA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV MABENA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV MABENA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable