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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Permis de construire et DP
1
SCI ROGER - LGV est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Grandes-Ventes.
SCI ROGER - LGV est identifié dans le répertoire SIRENE.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI ROGER - LGV compte 1 autorisation recensée sur la période 22/01/2015 - 22/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI ROGER - LGV, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 22/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement aux Grandes-Ventes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ROGER - LGV dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 46 Route De Paris, Les Grandes-Ventes (76950) | PC Locaux | AB260, AB170 | 1 125 m² | 38 m² | 2015/01/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
