Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Rivoire Basse, Monistrol-sur-Loire (43120) | PA | A0570, AC440 | 11 225 m² | 2016/08/08 |
DOMAINE DE LA RIVOIRE - Permis d'aménager
Cessée
779135458
Infos clés
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de DOMAINE DE LA RIVOIRE
DOMAINE DE LA RIVOIRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Monistrol-sur-Loire.
Profil et organisation
DOMAINE DE LA RIVOIRE est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE DE LA RIVOIRE
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis d'aménager de DOMAINE DE LA RIVOIRE
Activité d’urbanisme de DOMAINE DE LA RIVOIRE
DOMAINE DE LA RIVOIRE compte 1 autorisation recensée sur la période 08/08/2016 - 08/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE LA RIVOIRE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
08/08/2016 - 08/08/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de DOMAINE DE LA RIVOIRE
1 autorisation sur la période 08/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Monistrol-sur-Loire.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DE LA RIVOIRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur DOMAINE DE LA RIVOIRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DOMAINE DE LA RIVOIRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DE LA RIVOIRE ?
DOMAINE DE LA RIVOIRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DE LA RIVOIRE ?
Le profil de DOMAINE DE LA RIVOIRE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DE LA RIVOIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DE LA RIVOIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DE LA RIVOIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable