CH D AIRE SUR LA LYS - Permis de construire et DP

Cessée
620110999

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CH D AIRE SUR LA LYS

CH D AIRE SUR LA LYS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aire-sur-la-Lys.

Profil et organisation

CH D AIRE SUR LA LYS est identifié dans le répertoire SIRENE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CH D AIRE SUR LA LYS
SIREN
Forme juridique
Non renseigné
Activité principale
Non renseigné
SIRET du siège

Permis de construire et DP de CH D AIRE SUR LA LYS

Activité d’urbanisme de CH D AIRE SUR LA LYS

CH D AIRE SUR LA LYS compte 1 autorisation recensée sur la période 10/11/2016 - 10/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CH D AIRE SUR LA LYS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/11/2016 - 10/11/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CH D AIRE SUR LA LYS

1 autorisation sur la période 10/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Aire-sur-la-Lys.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CH D AIRE SUR LA LYS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Quai Des Bateliers, Aire-sur-la-Lys (62120) DP Locaux AC305 — 39 m² 2016/11/10

Répartition géographique des autorisations de CH D AIRE SUR LA LYS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Sources des informations sur CH D AIRE SUR LA LYS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CH D AIRE SUR LA LYS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CH D AIRE SUR LA LYS ?
CH D AIRE SUR LA LYS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CH D AIRE SUR LA LYS ?
Le profil de CH D AIRE SUR LA LYS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CH D AIRE SUR LA LYS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CH D AIRE SUR LA LYS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CH D AIRE SUR LA LYS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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