Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Jean-Claude Delobelle, Divion (62460) | PA | AS90P | — | 2013/11/13 |
BELLISSIMA SARL - Permis d'aménager
Cessée
539217687
Infos clés
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de BELLISSIMA SARL
BELLISSIMA SARL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Divion.
Profil et organisation
BELLISSIMA SARL est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- BELLISSIMA SARL
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis d'aménager de BELLISSIMA SARL
Activité d’urbanisme de BELLISSIMA SARL
BELLISSIMA SARL compte 1 autorisation recensée sur la période 13/11/2013 - 13/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour BELLISSIMA SARL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/11/2013 - 13/11/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de BELLISSIMA SARL
1 autorisation sur la période 13/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Divion.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de BELLISSIMA SARL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur BELLISSIMA SARL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur BELLISSIMA SARL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à BELLISSIMA SARL ?
BELLISSIMA SARL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à BELLISSIMA SARL ?
Le profil de BELLISSIMA SARL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes BELLISSIMA SARL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à BELLISSIMA SARL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à BELLISSIMA SARL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable