Autorisations en 2020
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 325 Route Des Caves, Maubec (84660) | PD | 0A1552, 0A1897 | — | 2020/11/06 |
COOPERATIVE AGRICOLE D'APPROVISIONNEMENT DE COUSTE - Permis de démolir
Cessée
445146384
Infos clés
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COOPERATIVE AGRICOLE D'APPROVISIONNEMENT DE COUSTE
COOPERATIVE AGRICOLE D'APPROVISIONNEMENT DE COUSTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Maubec.
Profil et organisation
COOPERATIVE AGRICOLE D'APPROVISIONNEMENT DE COUSTE est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COOPERATIVE AGRICOLE D'APPROVISIONNEMENT DE COUSTE
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis de démolir de COOPERATIVE AGRICOLE D'APPROVISIONNEMENT DE COUSTE
Activité d’urbanisme de COOPERATIVE AGRICOLE D'APPROVISIONNEMENT DE COUSTE
COOPERATIVE AGRICOLE D'APPROVISIONNEMENT DE COUSTE compte 1 autorisation recensée sur la période 06/11/2020 - 06/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COOPERATIVE AGRICOLE D'APPROVISIONNEMENT DE COUSTE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/11/2020 - 06/11/2020
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de COOPERATIVE AGRICOLE D'APPROVISIONNEMENT DE COUSTE
1 autorisation sur la période 06/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Maubec.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COOPERATIVE AGRICOLE D'APPROVISIONNEMENT DE COUSTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur COOPERATIVE AGRICOLE D'APPROVISIONNEMENT DE COUSTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COOPERATIVE AGRICOLE D'APPROVISIONNEMENT DE COUSTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COOPERATIVE AGRICOLE D'APPROVISIONNEMENT DE COUSTE ?
COOPERATIVE AGRICOLE D'APPROVISIONNEMENT DE COUSTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COOPERATIVE AGRICOLE D'APPROVISIONNEMENT DE COUSTE ?
Le profil de COOPERATIVE AGRICOLE D'APPROVISIONNEMENT DE COUSTE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COOPERATIVE AGRICOLE D'APPROVISIONNEMENT DE COUSTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COOPERATIVE AGRICOLE D'APPROVISIONNEMENT DE COUSTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COOPERATIVE AGRICOLE D'APPROVISIONNEMENT DE COUSTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable