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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Permis de construire et DP
1
LES BROUS SCI est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Allues.
LES BROUS SCI est identifié dans le répertoire SIRENE.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES BROUS SCI compte 1 autorisation recensée sur la période 13/02/2016 - 13/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES BROUS SCI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 13/02/2016, répartie dans 1 commune, principalement aux Allues.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES BROUS SCI dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De La Renarde Hotel Marie Blanche, Les Allues (73550) | DP Logement | AB642, AB641 | 1 821 m² | 1 102 m² | 2016/02/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
