Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte Des Brouillaux, Saint-Médard-d'Eyrans (33650) | PD | C158 | — | 2013/11/19 |
SCI DU DOMAINE DE BROUILLAUD - Permis de démolir
Cessée
343708921
Infos clés
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI DU DOMAINE DE BROUILLAUD
SCI DU DOMAINE DE BROUILLAUD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Médard-d'Eyrans.
Profil et organisation
SCI DU DOMAINE DE BROUILLAUD est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU DOMAINE DE BROUILLAUD
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis de démolir de SCI DU DOMAINE DE BROUILLAUD
Activité d’urbanisme de SCI DU DOMAINE DE BROUILLAUD
SCI DU DOMAINE DE BROUILLAUD compte 1 autorisation recensée sur la période 19/11/2013 - 19/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU DOMAINE DE BROUILLAUD, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/11/2013 - 19/11/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI DU DOMAINE DE BROUILLAUD
1 autorisation sur la période 19/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Médard-d'Eyrans.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI DU DOMAINE DE BROUILLAUD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur SCI DU DOMAINE DE BROUILLAUD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU DOMAINE DE BROUILLAUD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU DOMAINE DE BROUILLAUD ?
SCI DU DOMAINE DE BROUILLAUD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU DOMAINE DE BROUILLAUD ?
Le profil de SCI DU DOMAINE DE BROUILLAUD recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU DOMAINE DE BROUILLAUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU DOMAINE DE BROUILLAUD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU DOMAINE DE BROUILLAUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable