Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Prairie De Courbiac, Villeneuve-sur-Lot (47300) | PD | CS130 | 23 471 m² | 2014/11/10 |
HORTILOT SCEA - Permis de démolir
Cessée
322323809
Infos clés
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de HORTILOT SCEA
HORTILOT SCEA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villeneuve-sur-Lot.
Profil et organisation
HORTILOT SCEA est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- HORTILOT SCEA
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis de démolir de HORTILOT SCEA
Activité d’urbanisme de HORTILOT SCEA
HORTILOT SCEA compte 1 autorisation recensée sur la période 10/11/2014 - 10/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour HORTILOT SCEA, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/11/2014 - 10/11/2014
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de HORTILOT SCEA
1 autorisation sur la période 10/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Villeneuve-sur-Lot.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de HORTILOT SCEA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur HORTILOT SCEA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur HORTILOT SCEA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HORTILOT SCEA ?
HORTILOT SCEA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HORTILOT SCEA ?
Le profil de HORTILOT SCEA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HORTILOT SCEA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HORTILOT SCEA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HORTILOT SCEA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable