CENTRE HOSPITALIER DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE - Permis de démolir
Cessée
266500016
Infos clés
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CENTRE HOSPITALIER DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE
CENTRE HOSPITALIER DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châlons-en-Champagne.
Profil et organisation
CENTRE HOSPITALIER DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
CENTRE HOSPITALIER DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE
SIREN
Forme juridique
Non renseigné
Activité principale
Non renseigné
SIRET du siège
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Permis de démolir de CENTRE HOSPITALIER DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Activité d’urbanisme de CENTRE HOSPITALIER DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE
CENTRE HOSPITALIER DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE compte 1
autorisation recensée
sur la période 23/02/2018 - 23/02/2018,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour CENTRE HOSPITALIER DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE, permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/02/2018 - 23/02/2018
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de CENTRE HOSPITALIER DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE
1 autorisation sur la période 23/02/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Châlons-en-Champagne.
Sources des informations sur CENTRE HOSPITALIER DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CENTRE HOSPITALIER DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CENTRE HOSPITALIER DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE ?
CENTRE HOSPITALIER DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CENTRE HOSPITALIER DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE ?
Le profil de CENTRE HOSPITALIER DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CENTRE HOSPITALIER DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CENTRE HOSPITALIER DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CENTRE HOSPITALIER DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.