Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit La Franchise, Brélès (29810) | PA | 0C622 | 2 651 m² | 2022/11/16 |
PAYS D'IROISE COMMUNAUTE ETABLISSEMENT PUBLIC DE C - Permis d'aménager
Cessée
242907400
Infos clés
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de PAYS D'IROISE COMMUNAUTE ETABLISSEMENT PUBLIC DE C
PAYS D'IROISE COMMUNAUTE ETABLISSEMENT PUBLIC DE C est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brélès.
Profil et organisation
PAYS D'IROISE COMMUNAUTE ETABLISSEMENT PUBLIC DE C est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- PAYS D'IROISE COMMUNAUTE ETABLISSEMENT PUBLIC DE C
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis d'aménager de PAYS D'IROISE COMMUNAUTE ETABLISSEMENT PUBLIC DE C
Activité d’urbanisme de PAYS D'IROISE COMMUNAUTE ETABLISSEMENT PUBLIC DE C
PAYS D'IROISE COMMUNAUTE ETABLISSEMENT PUBLIC DE C compte 1 autorisation recensée sur la période 16/11/2022 - 16/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour PAYS D'IROISE COMMUNAUTE ETABLISSEMENT PUBLIC DE C, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
16/11/2022 - 16/11/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de PAYS D'IROISE COMMUNAUTE ETABLISSEMENT PUBLIC DE C
1 autorisation sur la période 16/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Brélès.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de PAYS D'IROISE COMMUNAUTE ETABLISSEMENT PUBLIC DE C
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur PAYS D'IROISE COMMUNAUTE ETABLISSEMENT PUBLIC DE C
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur PAYS D'IROISE COMMUNAUTE ETABLISSEMENT PUBLIC DE C
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PAYS D'IROISE COMMUNAUTE ETABLISSEMENT PUBLIC DE C ?
PAYS D'IROISE COMMUNAUTE ETABLISSEMENT PUBLIC DE C est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PAYS D'IROISE COMMUNAUTE ETABLISSEMENT PUBLIC DE C ?
Le profil de PAYS D'IROISE COMMUNAUTE ETABLISSEMENT PUBLIC DE C recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PAYS D'IROISE COMMUNAUTE ETABLISSEMENT PUBLIC DE C apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PAYS D'IROISE COMMUNAUTE ETABLISSEMENT PUBLIC DE C concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PAYS D'IROISE COMMUNAUTE ETABLISSEMENT PUBLIC DE C signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable