DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE - Permis de construire et DP

Cessée
224900001

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE

DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Lion-d'Angers.

Profil et organisation

DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE est identifié dans le répertoire SIRENE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
SIREN
Forme juridique
Non renseigné
Activité principale
Non renseigné
SIRET du siège

Permis de construire et DP de DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE

Activité d’urbanisme de DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE

DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE compte 1 autorisation recensée sur la période 10/06/2016 - 10/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/06/2016 - 10/06/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE

1 autorisation sur la période 10/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement au Lion-d'Angers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Sources des informations sur DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE ?
DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE ?
Le profil de DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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