DEPARTEMENT DE LA LOZERE - Permis de construire et DP

Cessée
224800110

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DEPARTEMENT DE LA LOZERE

DEPARTEMENT DE LA LOZERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Bastide-Puylaurent.

Profil et organisation

DEPARTEMENT DE LA LOZERE est identifié dans le répertoire SIRENE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
DEPARTEMENT DE LA LOZERE
SIREN
Forme juridique
Non renseigné
Activité principale
Non renseigné
SIRET du siège

Permis de construire et DP de DEPARTEMENT DE LA LOZERE

Activité d’urbanisme de DEPARTEMENT DE LA LOZERE

DEPARTEMENT DE LA LOZERE compte 1 autorisation recensée sur la période 13/05/2017 - 13/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DEPARTEMENT DE LA LOZERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/05/2017 - 13/05/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DEPARTEMENT DE LA LOZERE

1 autorisation sur la période 13/05/2017, répartie dans 1 commune, principalement à La Bastide-Puylaurent.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DEPARTEMENT DE LA LOZERE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De La Narce, La Bastide-Puylaurent (48250) DP Locaux AD313, AD132 — 6 m² 2017/05/13

Répartition géographique des autorisations de DEPARTEMENT DE LA LOZERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Sources des informations sur DEPARTEMENT DE LA LOZERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DEPARTEMENT DE LA LOZERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DEPARTEMENT DE LA LOZERE ?
DEPARTEMENT DE LA LOZERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DEPARTEMENT DE LA LOZERE ?
Le profil de DEPARTEMENT DE LA LOZERE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DEPARTEMENT DE LA LOZERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DEPARTEMENT DE LA LOZERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DEPARTEMENT DE LA LOZERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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