Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1491 Chem De La Levade, La Roquette-sur-Siagne (06550) | PD | AS98 | — | 2015/04/08 |
CONSEIL GENERAL DES ALPES MARI - Permis de démolir
Cessée
220600191
Infos clés
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CONSEIL GENERAL DES ALPES MARI
CONSEIL GENERAL DES ALPES MARI est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Roquette-sur-Siagne.
Profil et organisation
CONSEIL GENERAL DES ALPES MARI est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CONSEIL GENERAL DES ALPES MARI
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis de démolir de CONSEIL GENERAL DES ALPES MARI
Activité d’urbanisme de CONSEIL GENERAL DES ALPES MARI
CONSEIL GENERAL DES ALPES MARI compte 1 autorisation recensée sur la période 08/04/2015 - 08/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour CONSEIL GENERAL DES ALPES MARI, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
08/04/2015 - 08/04/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de CONSEIL GENERAL DES ALPES MARI
1 autorisation sur la période 08/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à La Roquette-sur-Siagne.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de CONSEIL GENERAL DES ALPES MARI
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur CONSEIL GENERAL DES ALPES MARI
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CONSEIL GENERAL DES ALPES MARI
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CONSEIL GENERAL DES ALPES MARI ?
CONSEIL GENERAL DES ALPES MARI est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CONSEIL GENERAL DES ALPES MARI ?
Le profil de CONSEIL GENERAL DES ALPES MARI recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CONSEIL GENERAL DES ALPES MARI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CONSEIL GENERAL DES ALPES MARI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CONSEIL GENERAL DES ALPES MARI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable