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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Permis de construire et DP
1
VILLE DU GOSIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Gosier.
VILLE DU GOSIER est identifié dans le répertoire SIRENE.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
VILLE DU GOSIER compte 1 autorisation recensée sur la période 18/08/2023 - 18/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour VILLE DU GOSIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 18/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Gosier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VILLE DU GOSIER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Plateau Saint Germain, Le Gosier (97190) | PC Locaux | CA493 | 394 m² | 42 m² | 2023/08/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
