Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Antonin Perbosc, Vazerac (82220) | PD | AR126 | — | 2016/12/05 |
MAIRIE DE VAZERAC - Permis de démolir
Cessée
218018950
Infos clés
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de MAIRIE DE VAZERAC
MAIRIE DE VAZERAC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vazerac.
Profil et organisation
MAIRIE DE VAZERAC est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MAIRIE DE VAZERAC
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis de démolir de MAIRIE DE VAZERAC
Activité d’urbanisme de MAIRIE DE VAZERAC
MAIRIE DE VAZERAC compte 1 autorisation recensée sur la période 05/12/2016 - 05/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour MAIRIE DE VAZERAC, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/12/2016 - 05/12/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de MAIRIE DE VAZERAC
1 autorisation sur la période 05/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Vazerac.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de MAIRIE DE VAZERAC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur MAIRIE DE VAZERAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MAIRIE DE VAZERAC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAIRIE DE VAZERAC ?
MAIRIE DE VAZERAC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAIRIE DE VAZERAC ?
Le profil de MAIRIE DE VAZERAC recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAIRIE DE VAZERAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAIRIE DE VAZERAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAIRIE DE VAZERAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable