Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rd 736 Et Rd 194, Les Métairies (16200) | PA | B1025, B1024 | — | 2018/12/19 |
COMMUNE DES METAIRIES - Permis d'aménager
Cessée
211206602
Infos clés
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DES METAIRIES
COMMUNE DES METAIRIES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Métairies.
Profil et organisation
COMMUNE DES METAIRIES est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DES METAIRIES
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis d'aménager de COMMUNE DES METAIRIES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DES METAIRIES
COMMUNE DES METAIRIES compte 1 autorisation recensée sur la période 19/12/2018 - 19/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DES METAIRIES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/12/2018 - 19/12/2018
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DES METAIRIES
1 autorisation sur la période 19/12/2018, répartie dans 1 commune, principalement aux Métairies.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DES METAIRIES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur COMMUNE DES METAIRIES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DES METAIRIES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DES METAIRIES ?
COMMUNE DES METAIRIES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DES METAIRIES ?
Le profil de COMMUNE DES METAIRIES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DES METAIRIES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DES METAIRIES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DES METAIRIES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable