Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Des Myrtes, Montpellier (34080) | PD | KV46 | — | 2013/08/23 |
SCI RAMAJ - Permis de démolir
Cessée
172178238
Infos clés
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI RAMAJ
SCI RAMAJ est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montpellier.
Profil et organisation
SCI RAMAJ est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI RAMAJ
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis de démolir de SCI RAMAJ
Activité d’urbanisme de SCI RAMAJ
SCI RAMAJ compte 1 autorisation recensée sur la période 23/08/2013 - 23/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI RAMAJ, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/08/2013 - 23/08/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI RAMAJ
1 autorisation sur la période 23/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Montpellier.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI RAMAJ
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur SCI RAMAJ
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI RAMAJ
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI RAMAJ ?
SCI RAMAJ est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI RAMAJ ?
Le profil de SCI RAMAJ recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI RAMAJ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI RAMAJ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI RAMAJ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable