REGION DE GENDARMERIE DE LORRAINE - Permis de construire et DP

Cessée
157000175

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de REGION DE GENDARMERIE DE LORRAINE

REGION DE GENDARMERIE DE LORRAINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fameck.

Profil et organisation

REGION DE GENDARMERIE DE LORRAINE est identifié dans le répertoire SIRENE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
REGION DE GENDARMERIE DE LORRAINE
SIREN
Forme juridique
Non renseigné
Activité principale
Non renseigné
SIRET du siège

Permis de construire et DP de REGION DE GENDARMERIE DE LORRAINE

Activité d’urbanisme de REGION DE GENDARMERIE DE LORRAINE

REGION DE GENDARMERIE DE LORRAINE compte 1 autorisation recensée sur la période 08/01/2014 - 08/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour REGION DE GENDARMERIE DE LORRAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/01/2014 - 08/01/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de REGION DE GENDARMERIE DE LORRAINE

1 autorisation sur la période 08/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Fameck.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à REGION DE GENDARMERIE DE LORRAINE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Av De Metz, Fameck (57290) PC Locaux 18127 4 860 m² 168 m² 2014/01/08

Répartition géographique des autorisations de REGION DE GENDARMERIE DE LORRAINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Sources des informations sur REGION DE GENDARMERIE DE LORRAINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur REGION DE GENDARMERIE DE LORRAINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à REGION DE GENDARMERIE DE LORRAINE ?
REGION DE GENDARMERIE DE LORRAINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à REGION DE GENDARMERIE DE LORRAINE ?
Le profil de REGION DE GENDARMERIE DE LORRAINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes REGION DE GENDARMERIE DE LORRAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à REGION DE GENDARMERIE DE LORRAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à REGION DE GENDARMERIE DE LORRAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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