MINISTERE DE LA DEFENSE - Permis de construire et DP

Cessée
130008816

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de MINISTERE DE LA DEFENSE

MINISTERE DE LA DEFENSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montauban.

Profil et organisation

MINISTERE DE LA DEFENSE est identifié dans le répertoire SIRENE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
MINISTERE DE LA DEFENSE
SIREN
Forme juridique
Non renseigné
Activité principale
Non renseigné
SIRET du siège

Permis de construire et DP de MINISTERE DE LA DEFENSE

Activité d’urbanisme de MINISTERE DE LA DEFENSE

MINISTERE DE LA DEFENSE compte 1 autorisation recensée sur la période 28/11/2025 - 28/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MINISTERE DE LA DEFENSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/11/2025 - 28/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MINISTERE DE LA DEFENSE

1 autorisation sur la période 28/11/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Montauban.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MINISTERE DE LA DEFENSE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
700 Av De Negrepelisse, Montauban (82000) PC Locaux DO231 51 287 m² 1 040 m² 2025/11/28

Répartition géographique des autorisations de MINISTERE DE LA DEFENSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Sources des informations sur MINISTERE DE LA DEFENSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MINISTERE DE LA DEFENSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MINISTERE DE LA DEFENSE ?
MINISTERE DE LA DEFENSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MINISTERE DE LA DEFENSE ?
Le profil de MINISTERE DE LA DEFENSE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MINISTERE DE LA DEFENSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MINISTERE DE LA DEFENSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MINISTERE DE LA DEFENSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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