Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Chandellerie, Bogny-sur-Meuse (08120) | PA | AN501, AN513 | — | 2013/05/21 |
SARL LOTIR ARDENNES - Permis d'aménager
Cessée
000004978
Infos clés
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SARL LOTIR ARDENNES
SARL LOTIR ARDENNES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bogny-sur-Meuse.
Profil et organisation
SARL LOTIR ARDENNES est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SARL LOTIR ARDENNES
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis d'aménager de SARL LOTIR ARDENNES
Activité d’urbanisme de SARL LOTIR ARDENNES
SARL LOTIR ARDENNES compte 1 autorisation recensée sur la période 21/05/2013 - 21/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL LOTIR ARDENNES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/05/2013 - 21/05/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SARL LOTIR ARDENNES
1 autorisation sur la période 21/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Bogny-sur-Meuse.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SARL LOTIR ARDENNES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur SARL LOTIR ARDENNES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SARL LOTIR ARDENNES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SARL LOTIR ARDENNES ?
SARL LOTIR ARDENNES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SARL LOTIR ARDENNES ?
Le profil de SARL LOTIR ARDENNES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SARL LOTIR ARDENNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SARL LOTIR ARDENNES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SARL LOTIR ARDENNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable