DELOUME-LE CLOS - Permis de construire et DP

Active
398192104 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 01/09/1994

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Charente (16)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DELOUME-LE CLOS

DELOUME-LE CLOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chassors.

Profil et organisation

DELOUME-LE CLOS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 16200 à CHASSORS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DELOUME-LE CLOS
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/09/1994
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DELOUME-LE CLOS

Activité d’urbanisme de DELOUME-LE CLOS

DELOUME-LE CLOS compte 2 autorisations recensées sur la période 31/12/2018 - 23/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DELOUME-LE CLOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/12/2018 - 23/09/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DELOUME-LE CLOS

2 autorisations sur la période 31/12/2018 - 23/09/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Chassors.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DELOUME-LE CLOS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Clos, Chassors (16200) PC Locaux C806 16 300 m² 97 m² 2019/09/23
Le Clos, Chassors (16200) PC Locaux C806 16 300 m² 49 m² 2018/12/31

Répartition géographique des autorisations de DELOUME-LE CLOS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DELOUME-LE CLOS

Sources des informations sur DELOUME-LE CLOS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DELOUME-LE CLOS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DELOUME-LE CLOS ?
DELOUME-LE CLOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DELOUME-LE CLOS ?
Le profil de DELOUME-LE CLOS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DELOUME-LE CLOS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DELOUME-LE CLOS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DELOUME-LE CLOS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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