DELEVERS-MEAU - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de DELEVERS-MEAU
DELEVERS-MEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ornézan.
Profil et organisation
DELEVERS-MEAU est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 32260 à ORNEZAN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DELEVERS-MEAU
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/11/1997
- Effectif (2023)
- 0 salarié
Siège social
Permis de construire et DP de DELEVERS-MEAU
Activité d’urbanisme de DELEVERS-MEAU
DELEVERS-MEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 13/05/2016 - 03/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DELEVERS-MEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DELEVERS-MEAU
2 autorisations sur la période 13/05/2016 - 03/06/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Ornézan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DELEVERS-MEAU dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| A Peyrebert, Ornézan (32260) | PC Locaux | B396 | 104 117 m² | 845 m² | 2016/06/03 |
| A Peyrebert, Ornézan (32260) | PC Locaux | B395, B394 | 98 117 m² | 428 m² | 2016/05/13 |
Répartition géographique des autorisations de DELEVERS-MEAU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DELEVERS-MEAU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DELEVERS-MEAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.