2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
18
Permis de construire et DP
17
Permis d'aménager
1
DEFIBAT est associé à 18 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 17 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement La Crèche.
DEFIBAT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 79000 à Niort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DEFIBAT compte 18 autorisations recensées sur la période 09/01/2013 - 29/11/2023, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DEFIBAT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
17 autorisations sur la période 09/01/2013 - 29/11/2023, réparties dans 6 communes, principalement à La Crèche. Ce type représente 94 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DEFIBAT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Petite Rue De La Foire, Le Bois-Plage-en-Ré (17580) | PC Logement | AH418 | 410 m² | 132 m² | 2015/10/06 |
| 9 Rue Louise Michel, La Crèche (79260) | PC Logement | H1576 | 470 m² | 74 m² | 2015/07/01 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 20/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Chauray. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Champs, Chauray (79180) | PA | BE17, BE18 | 24 989 m² | 2015/02/20 |
6 communes - 3 départements - 1 région
La Crèche
7 autorisations
Chauray
5 autorisations
Le Bois-Plage-en-Ré
2 autorisations
Niort
2 autorisations
Aiffres
1 autorisation
Montamisé
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
