DECORACET - Permis de construire et DP

Active
394464267 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 21/03/1994

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DECORACET

DECORACET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oyonnax.

Profil et organisation

DECORACET est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01100 à Oyonnax.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DECORACET
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 22.29B - Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques
SIRET du siège
Date de création
21/03/1994
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DECORACET

Activité d’urbanisme de DECORACET

DECORACET compte 1 autorisation recensée sur la période 29/03/2022 - 29/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DECORACET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/03/2022 - 29/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DECORACET

1 autorisation sur la période 29/03/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Oyonnax.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DECORACET dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DECORACET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DECORACET

Sources des informations sur DECORACET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DECORACET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DECORACET ?
DECORACET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DECORACET ?
Le profil de DECORACET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DECORACET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DECORACET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DECORACET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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