2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 10.11Z - Transformation et conservation de la viande de boucherie
Siège
Permis de construire et DP
2
DECLOMESNIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Colombelles.
DECLOMESNIL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 14460 à Colombelles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DECLOMESNIL compte 2 autorisations recensées sur la période 07/09/2015 - 18/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DECLOMESNIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/09/2015 - 18/01/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Colombelles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DECLOMESNIL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8002 Rte De Cabourg, Colombelles (14460) | PC Locaux | BI189 | 8 324 m² | 280 m² | 2019/01/18 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Av Du Pays De Caen Zi Normandial, Colombelles (14460) | PC Locaux | BI189 | 8 324 m² | 100 m² | 2015/09/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
