DE LA MONTROTERIE - Permis de construire et DP

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352605927 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/11/1989

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DE LA MONTROTERIE

DE LA MONTROTERIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-des-Bois.

Profil et organisation

DE LA MONTROTERIE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 41800 à Saint-Martin-des-Bois.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE LA MONTROTERIE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
15/11/1989

Siège social

Permis de construire et DP de DE LA MONTROTERIE

Activité d’urbanisme de DE LA MONTROTERIE

DE LA MONTROTERIE compte 1 autorisation recensée sur la période 03/02/2021 - 03/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE LA MONTROTERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/02/2021 - 03/02/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE LA MONTROTERIE

1 autorisation sur la période 03/02/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-des-Bois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA MONTROTERIE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Montroterie, Saint-Martin-des-Bois (41800) PC Locaux YH15, YH49 141 571 m² 10 m² 2021/02/03

Répartition géographique des autorisations de DE LA MONTROTERIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DE LA MONTROTERIE

Sources des informations sur DE LA MONTROTERIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE LA MONTROTERIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE LA MONTROTERIE ?
DE LA MONTROTERIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE LA MONTROTERIE ?
Le profil de DE LA MONTROTERIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE LA MONTROTERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE LA MONTROTERIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE LA MONTROTERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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