DE LA FRONTIERE - Permis de construire et DP

Active
490835519 Groupement foncier agricole PME Créée le 30/04/2006

Présentation détaillée de DE LA FRONTIERE

DE LA FRONTIERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bodilis.

Profil et organisation

DE LA FRONTIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 29400 à Saint-Servais.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE LA FRONTIERE
SIREN
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
30/04/2006
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de DE LA FRONTIERE

Activité d’urbanisme de DE LA FRONTIERE

DE LA FRONTIERE compte 1 autorisation recensée sur la période 23/10/2024 - 23/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE LA FRONTIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/10/2024 - 23/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE LA FRONTIERE

1 autorisation sur la période 23/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Bodilis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA FRONTIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DE LA FRONTIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DE LA FRONTIERE

Sources des informations sur DE LA FRONTIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE LA FRONTIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE LA FRONTIERE ?
DE LA FRONTIERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE LA FRONTIERE ?
Le profil de DE LA FRONTIERE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE LA FRONTIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE LA FRONTIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE LA FRONTIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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