3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
2
DE BEAUVAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pleurtuit.
DE BEAUVAIS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 35730 à Pleurtuit.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DE BEAUVAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 27/09/2016 - 28/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE BEAUVAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/09/2016 - 28/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Pleurtuit.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE BEAUVAIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Petit Val, Pleurtuit (35730) | DP Locaux | ZM340 | 34 116 m² | 1 900 m² | 2021/05/28 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Beauvais, Pleurtuit (35730) | PC Locaux | ZL59, ZL60 | — | 793 m² | 2016/09/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.