2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 43.99C - Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Siège
Permis de construire et DP
3
DA SILVA est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fontangy.
DA SILVA est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 21390 à Fontangy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DA SILVA compte 3 autorisations recensées sur la période 09/03/2020 - 12/03/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DA SILVA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 09/03/2020 - 12/03/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Fontangy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DA SILVA dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Charriere, Massingy-lès-Semur (21140) | PC Logement | AB26, AB23 | 778 m² | 150 m² | 2021/03/12 |
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De La Chaume, Fontangy (21390) | PC Locaux | ZP53 | 1 748 m² | 388 m² | 2020/10/21 |
| Chem D Exploitation N 19, Fontangy (21390) | DP Locaux | ZP53 | 1 946 m² | 18 m² | 2020/03/09 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
