CYPA - Permis de construire et DP

Active
820790202 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 26/05/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CYPA

CYPA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaulieu-sur-Mer.

Profil et organisation

CYPA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 17000 à La Rochelle.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CYPA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
26/05/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de CYPA

Activité d’urbanisme de CYPA

CYPA compte 1 autorisation recensée sur la période 09/12/2016 - 09/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CYPA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/12/2016 - 09/12/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CYPA

1 autorisation sur la période 09/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Beaulieu-sur-Mer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CYPA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de CYPA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CYPA

Sources des informations sur CYPA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CYPA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CYPA ?
CYPA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CYPA ?
Le profil de CYPA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CYPA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CYPA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CYPA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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