2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 77.31Z - Location et location-bail de machines et équipements agricoles
Siège
Permis de construire et DP
2
CUMA LES ECUREUILS DE MONSEGUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Monségur.
CUMA LES ECUREUILS DE MONSEGUR est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 40700 à Monségur.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CUMA LES ECUREUILS DE MONSEGUR compte 2 autorisations recensées sur la période 11/06/2013 - 27/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CUMA LES ECUREUILS DE MONSEGUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/06/2013 - 27/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Monségur.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CUMA LES ECUREUILS DE MONSEGUR dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De Moncade, Monségur (40700) | DP Locaux | ZO82 | 2 000 m² | 15 m² | 2013/06/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
