2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
2
CRTE FORMATION PROFESSIONNELLE HORTICOLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roville-aux-Chênes.
CRTE FORMATION PROFESSIONNELLE HORTICOLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 88700 à Roville-aux-Chênes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CRTE FORMATION PROFESSIONNELLE HORTICOLE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/12/2014 - 11/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CRTE FORMATION PROFESSIONNELLE HORTICOLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/12/2014 - 11/05/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Roville-aux-Chênes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CRTE FORMATION PROFESSIONNELLE HORTICOLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Du College, Roville-aux-Chênes (88700) | PC Locaux | C118, C122 | 37 304 m² | 936 m² | 2014/12/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
