2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
COTONNIERE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Bretteville-sur-Odon.
COTONNIERE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 14280 à Saint-Contest.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COTONNIERE compte 4 autorisations recensées sur la période 19/07/2016 - 05/03/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COTONNIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 19/07/2016 - 05/03/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Bretteville-sur-Odon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COTONNIERE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Valerie Andre, Bretteville-sur-Odon (14760) | PC Locaux | A529 | 1 500 m² | 818 m² | 2022/12/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Bretteville-sur-Odon
1 autorisation
Cairon
1 autorisation
Rosel
1 autorisation
Tour-en-Bessin
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
