CORNICHE DU BOIS SACRE - Permis de construire et DP

Active
539987420 SAS, société par actions simplifiée GE Créée le 26/01/2012

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CORNICHE DU BOIS SACRE

CORNICHE DU BOIS SACRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Seyne-sur-Mer.

Profil et organisation

CORNICHE DU BOIS SACRE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 92000 à Nanterre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CORNICHE DU BOIS SACRE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
26/01/2012
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de CORNICHE DU BOIS SACRE

Activité d’urbanisme de CORNICHE DU BOIS SACRE

CORNICHE DU BOIS SACRE compte 1 autorisation recensée sur la période 18/03/2015 - 18/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CORNICHE DU BOIS SACRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/03/2015 - 18/03/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CORNICHE DU BOIS SACRE

1 autorisation sur la période 18/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à La Seyne-sur-Mer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CORNICHE DU BOIS SACRE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
617 Corniche Philippe Giovanni, La Seyne-sur-Mer (83500) PC Mixte AR1326, AR1349 1 108 m² 23 780 m² 2015/03/18

Répartition géographique des autorisations de CORNICHE DU BOIS SACRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CORNICHE DU BOIS SACRE

Sources des informations sur CORNICHE DU BOIS SACRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CORNICHE DU BOIS SACRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CORNICHE DU BOIS SACRE ?
CORNICHE DU BOIS SACRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CORNICHE DU BOIS SACRE ?
Le profil de CORNICHE DU BOIS SACRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CORNICHE DU BOIS SACRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CORNICHE DU BOIS SACRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CORNICHE DU BOIS SACRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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