2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32B - Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier
Siège
Permis de construire et DP
1
COOPERATIVE D'HABITANTS LE GRAND PRE HAUT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Châtelard.
COOPERATIVE D'HABITANTS LE GRAND PRE HAUT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 73630 au Châtelard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COOPERATIVE D'HABITANTS LE GRAND PRE HAUT compte 1 autorisation recensée sur la période 25/09/2019 - 25/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COOPERATIVE D'HABITANTS LE GRAND PRE HAUT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 25/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement au Châtelard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COOPERATIVE D'HABITANTS LE GRAND PRE HAUT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 160 Rue Henri Bouvier, Le Châtelard (73630) | DP Logement | E1320 | 655 m² | 70 m² | 2019/09/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
