Autorisations en 2024
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| D 8, Tarascon-sur-Ariège (09400) | PA | B1372 | 3 024 m² | 2024/05/28 |
CONUCA - Permis d'aménager
Active
408059533
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 02/07/1996
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CONUCA
CONUCA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tarascon-sur-Ariège.
Profil et organisation
CONUCA est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 09400 à Tarascon-sur-Ariège.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CONUCA
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 47.11D - Supermarchés
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/07/1996
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis d'aménager de CONUCA
Activité d’urbanisme de CONUCA
CONUCA compte 1 autorisation recensée sur la période 28/05/2024 - 28/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CONUCA, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/05/2024 - 28/05/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de CONUCA
1 autorisation sur la période 28/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Tarascon-sur-Ariège.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de CONUCA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CONUCA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOCIETE GRAU
SIREN 326461951
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
AX DEPAN'
SIREN 524776895
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PA
LA TARASCONNAISE
SIREN 400307922
Même département de siège
2 autorisations
1 PC
1 PA
EAU D'AYES
SIREN 454070186
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SARL MOBIL HOMES 09
SIREN 501848758
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE LA LEZE ET DE L'ARIZE
SIREN 775554421
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur CONUCA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CONUCA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CONUCA ?
CONUCA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CONUCA ?
Le profil de CONUCA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CONUCA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CONUCA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CONUCA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable