2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
CONTROLEUR AGREE OCEAN INDIEN ( CAOI ) est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bras-Panon.
CONTROLEUR AGREE OCEAN INDIEN ( CAOI ) est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 97412 à Bras-Panon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CONTROLEUR AGREE OCEAN INDIEN ( CAOI ) compte 2 autorisations recensées sur la période 20/10/2017 - 18/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CONTROLEUR AGREE OCEAN INDIEN ( CAOI ), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/10/2017 - 18/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Bras-Panon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONTROLEUR AGREE OCEAN INDIEN ( CAOI ) dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Fruits A Pain Zae De Paniandy, Bras-Panon (97412) | PC Locaux | AD930 | 1 183 m² | 324 m² | 2017/10/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
