2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DE NOUVELLE-AQUITAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Gence.
CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DE NOUVELLE-AQUITAINE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 87510 à Saint-Gence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DE NOUVELLE-AQUITAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/08/2016 - 07/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DE NOUVELLE-AQUITAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/08/2016 - 07/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Gence.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DE NOUVELLE-AQUITAINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Ruelle Du Theil, Saint-Gence (87510) | PC Locaux | CM15 | — | 69 m² | 2017/08/07 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Ruelle Du Theil, Saint-Gence (87510) | PC Locaux | CM15 | — | 52 m² | 2016/08/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
