Autorisations en 2024
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Gare, Saint-Jean-le-Vieux (01640) | PA | AC323 | — | 2024/06/17 |
CONOS - Permis d'aménager
Active
851956193
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 12/06/2019
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CONOS
CONOS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-le-Vieux.
Profil et organisation
CONOS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 73000 à Barberaz.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CONOS
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/06/2019
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de CONOS
Activité d’urbanisme de CONOS
CONOS compte 1 autorisation recensée sur la période 17/06/2024 - 17/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CONOS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/06/2024 - 17/06/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de CONOS
1 autorisation sur la période 17/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-le-Vieux.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de CONOS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CONOS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SAEM DE CONSTRUCTION DE VAL D'ISERE
SIREN 076820067
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SCI CLA
SIREN 382320596
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SCI L'ALBERTVILLOISE
SIREN 917471849
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SCI MARECOLLET
SIREN 442980405
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
LA GOLETTE
SIREN 448144576
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
2 PD
MABOULETTE
SIREN 493719082
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur CONOS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CONOS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CONOS ?
CONOS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CONOS ?
Le profil de CONOS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CONOS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CONOS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CONOS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable