2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CONGREGATION PETITES SOEURS DES PAUVRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Paris.
CONGREGATION PETITES SOEURS DES PAUVRES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 35190 à Saint-Pern.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CONGREGATION PETITES SOEURS DES PAUVRES compte 2 autorisations recensées sur la période 12/09/2013 - 31/08/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CONGREGATION PETITES SOEURS DES PAUVRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/09/2013 - 31/08/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Paris.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONGREGATION PETITES SOEURS DES PAUVRES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Chemin De La Tour La Morinais, Saint-Pern (35190) | PC Locaux | A1531 | 1 531 m² | 436 m² | 2020/08/31 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 23 Rue De Varize, Paris (75000) | DP Locaux | AV11 | 10 230 m² | 19 m² | 2013/09/12 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
