COMMUNE LE BEAUSSET - Permis de construire et DP

Name: Autorisations d'urbanisme de COMMUNE LE BEAUSSET
Creator: basedespermis.fr
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

Active

218300168 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Secteur

Collectivités locales

Activité - Code NAF

NAF 84.11Z - Administration publique générale

Siège

Var (83)

Permis de construire et DP

Présentation détaillée de COMMUNE LE BEAUSSET

COMMUNE LE BEAUSSET est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Le Beausset.

Profil et organisation

COMMUNE LE BEAUSSET est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 83330 au Beausset.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active

Dénomination: COMMUNE LE BEAUSSET
SIREN
Forme juridique: Commune et commune nouvelle
Activité principale: NAF 84.11Z - Administration publique générale

SIRET du siège
Date de création: 01/03/1983
Catégorie d’entreprise: PME
Effectif (2024): 200-249 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE LE BEAUSSET

Activité d’urbanisme de COMMUNE LE BEAUSSET

COMMUNE LE BEAUSSET compte 6 autorisations recensées sur la période 08/06/2016 - 20/05/2021, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE LE BEAUSSET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

Période couverte

08/06/2016 - 20/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE LE BEAUSSET

6 autorisations sur la période 08/06/2016 - 20/05/2021, réparties dans 3 communes, principalement au Beausset.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE LE BEAUSSET dans le dataset PC de Sitadel.

Années

Autorisations en 2016

3 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
9000 La Fournigue, Le Beausset (83330)	DP Locaux	AC368, AC1013	6 550 m²	16 m²	2016/09/14
1080 Rn 8 Le Chautard, Évenos (83330)	PC Mixte	A1167, A1169	21 738 m²	557 m²	2016/09/09
Allee Des Tilleuls, Le Beausset (83330)	PC Locaux	AB1238, AB1366	13 596 m²	8 m²	2016/06/08

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE LE BEAUSSET

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Le Beausset

4 autorisations

Le Castellet

1 autorisation

Évenos

1 autorisation

Département représenté

Var (83)

6 autorisations

Région représentée

Provence-Alpes-Côte d'Azur

6 autorisations

Demandeurs comparables à COMMUNE LE BEAUSSET

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

COMMUNE DE FREJUS

SIREN 218300614

Même département de siège

82 autorisations 45 PC 6 PA 31 PD

DEPARTEMENT DU VAR

SIREN 228300018

Même département de siège

72 autorisations 46 PC 8 PA 18 PD

COMMUNE DE TOULON

SIREN 218301372

Même département de siège

35 autorisations 17 PC 2 PA 16 PD

COMMUNE DE BRIGNOLES

SIREN 218300234

Même département de siège

27 autorisations 17 PC 1 PA 9 PD

COMMUNE D HYERES

SIREN 218300697

Même département de siège

24 autorisations 11 PC 1 PA 12 PD

COMMUNE DE ROQUEBRUNE SUR ARGENS

SIREN 218301075

Même département de siège

22 autorisations 16 PC 4 PA 2 PD

Sources des informations sur COMMUNE LE BEAUSSET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE LE BEAUSSET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE LE BEAUSSET ?

COMMUNE LE BEAUSSET est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.

Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE LE BEAUSSET ?

Le profil de COMMUNE LE BEAUSSET recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.

Dans combien de communes COMMUNE LE BEAUSSET apparaît-il ?

Les autorisations reliées à COMMUNE LE BEAUSSET concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.

Une autorisation associée à COMMUNE LE BEAUSSET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?

Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire

Les types d'autorisations d'urbanisme

Permis de construire ou d'aménager ?

Comprendre la déclaration préalable

Tous les guides