2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
COMMUNE DU CHATELARD est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Châtelard.
COMMUNE DU CHATELARD est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73630 au Châtelard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DU CHATELARD compte 3 autorisations recensées sur la période 09/02/2023 - 19/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DU CHATELARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 09/02/2023 - 19/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Châtelard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DU CHATELARD dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 60 Place Rene Cassin Le Pre De Foire, Le Châtelard (73630) | PC Locaux | E1119 | 1 719 m² | 490 m² | 2023/09/11 |
| 3445 Route Du Mont Vers Chez Garin, Le Châtelard (73630) | PC Locaux | F106, F107 | 58 541 m² | 36 m² | 2023/02/09 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
