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COMMUNE DES ECHELLES - Permis de construire et DP

Active
217301050 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Secteur

Collectivités locales

Activité - Code NAF

NAF 84.11Z - Administration publique générale

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

18

Présentation détaillée de COMMUNE DES ECHELLES

COMMUNE DES ECHELLES est associé à 18 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 18 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Les Échelles.

Profil et organisation

COMMUNE DES ECHELLES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73360 aux Échelles.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DES ECHELLES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DES ECHELLES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DES ECHELLES

COMMUNE DES ECHELLES compte 18 autorisations recensées sur la période 16/02/2016 - 29/03/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DES ECHELLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

18

Période couverte

16/02/2016 - 29/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DES ECHELLES

18 autorisations sur la période 16/02/2016 - 29/03/2024, réparties dans 4 communes, principalement aux Échelles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DES ECHELLES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

4 autorisations

Années

Autorisations en 2016

4 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lot Na 35 ""Les Plans"", Les Échelles (73360) PC Logement A1966 — 115 m² 2016/03/11
Lot Na 34 ""Les Plans"", Les Échelles (73360) PC Logement A1966 3 198 m² 115 m² 2016/03/11
La Gagère La Traversiere, Voissant (38620) PC Logement B575 1 338 m² 82 m² 2016/03/10
Adresse Non Renseignée, Les Échelles (73360) PC Locaux — — 2 047 m² 2016/02/16

1 à 4 sur 4 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DES ECHELLES

4 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Les Échelles

15 autorisations

Entre-deux-Guiers

1 autorisation

Les Avanchers-Valmorel

1 autorisation

Voissant

1 autorisation

Demandeurs comparables à COMMUNE DES ECHELLES

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

DEPARTEMENT DE LA SAVOIE
SIREN 227300019
Même département de siège
57 autorisations 45 PC 2 PA 10 PD
COMMUNE DE CHAMBERY
SIREN 217300656
Même département de siège
54 autorisations 37 PC 7 PA 10 PD
COMMUNE DE COURCHEVEL
SIREN 200064038
Même département de siège
38 autorisations 31 PC 1 PA 6 PD
COMMUNE DE BOURG SAINT MAURICE
SIREN 217300540
Même département de siège
37 autorisations 33 PC 3 PA 1 PD
COMMUNE D UGINE
SIREN 217303031
Même département de siège
33 autorisations 15 PC 18 PD
COMMUNE DES ALLUES
SIREN 217300151
Même département de siège
23 autorisations 23 PC

Sources des informations sur COMMUNE DES ECHELLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DES ECHELLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DES ECHELLES ?
COMMUNE DES ECHELLES est associé à 18 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DES ECHELLES ?
Le profil de COMMUNE DES ECHELLES recense 18 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DES ECHELLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DES ECHELLES concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DES ECHELLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
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