2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE VAGNEY est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 9 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Vagney.
COMMUNE DE VAGNEY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 88120 à Vagney.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE VAGNEY compte 10 autorisations recensées sur la période 19/03/2013 - 15/05/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE VAGNEY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 19/03/2013 - 15/05/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Vagney. Ce type représente 90 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE VAGNEY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Eaux Mortes, Basse-sur-le-Rupt (88120) | DP Locaux | A688 | 12 230 m² | 12 m² | 2024/10/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 14/01/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Vagney. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Roches De Fontaine, Vagney (88120) | PA | AO15, AO49 | 25 612 m² | 2021/01/14 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
