2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE SMARVES est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Smarves.
COMMUNE DE SMARVES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 86240 à Smarves.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SMARVES compte 7 autorisations recensées sur la période 24/09/2013 - 29/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SMARVES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 17/06/2015 - 29/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Smarves. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SMARVES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10B Rue Des Coteaux, Smarves (86240) | PC Locaux | AZ365 | — | 205 m² | 2021/06/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 24/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Smarves. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte Des Carrieres La Croix Cadoue, Smarves (86240) | PA | AX292, AX291 | — | 2013/09/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
